Zone nord de la Grande Rue du bPetit Courgain/b. Prolongation de la convention d'études avec les opérateurs "European Homes" et "Foncifrance". 2 ? URBANISME.- Permis d'aménager de la zone des Cailloux - Adoption du projet. 3 ? URBANISME. ... mise en oeuvre, formation et maintenance d'un progiciel de gestion de la bpetite/b enfance ? Avenant n°1. 12 - SERVICE FINANCIER.- Evolution de la législation funéraire ? Réforme des bvacations/b funéraires ? Nouveau taux des bvacations/b. ...